Notice dispositif médical

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À titre d'exception certains dispositifs de classe I ou de classe IIa ne disposent pas de notice si ceux-ci peuvent être utilisés en toute sécurité sans l'aide Les dispositifs médicaux. Contenu. Aspects réglementaires. Définition d'un dispositif médical (DM); Classification; Le marquage CE; Etiquetage et notice La Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et La notice d'information publiée sur le site du ministère des solidarités et de la santé AFMPS : Agence fédérale des médicaments et des produits de santé. • AIMD : Active Implantable Medical Device ou dispositif médical implantable actif. • AIMDD :